Mentions légales

Pasquin Maltaux
Ostéopathe D.O. — Profession libérale réglementée
Diplômé de l'Institut Dauphine d'Ostéopathie (IDO) — Promotion 2011

L'ostéopathie est une profession de santé réglementée par le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie. Le titre d'ostéopathe est autorisé par l'Agence Régionale de Santé d'Île-de-France (ARS ÎdF).
Activité non soumise à la TVA — Article 261-4-1° du CGI (actes de soins).

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133 — Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com

Vercel assure l'hébergement et la diffusion du site via un CDN mondial. Le transfert de données vers les États-Unis est encadré par des Clauses Contractuelles Types (CCT) conformes au RGPD (art. 46). Politique de confidentialité : vercel.com/legal/privacy-policy

Le site a été conçu et développé avec les technologies suivantes :

• Framework : Next.js 16 (React 19) — Vercel
• Langage : TypeScript
• Styles : Tailwind CSS v4
• Base de données : MongoDB Atlas (région Europe — UE)
• Polices : Inter — auto-hébergée via Next.js Font (aucun appel CDN Google au runtime)
• Cartographie : Google Maps (iframe intégrée)
• Prise de rendez-vous : Doctolib (redirection externe)
• Assistant IA (chatbot) : Groq Inc. (voir section 7)

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure, code source) est la propriété exclusive de Pasquin Maltaux, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Pasquin Maltaux.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations médicales :
Les informations publiées sur ce site ont un caractère informatif général. Elles ne constituent pas un acte médical et ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation auprès d'un professionnel de santé qualifié.

Disponibilité du site :
Pasquin Maltaux s'efforce de maintenir le site accessible mais ne saurait être tenu responsable des interruptions de service, pertes de données ou dommages résultant de l'utilisation du site ou de son inaccessibilité temporaire.

Liens hypertextes :
Le site contient des liens vers des services tiers (Doctolib, Google Maps, Groq).Pasquin Maltaux n'exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu, disponibilité ou pratiques en matière de données.

Ce site intègre un assistant conversationnel (chatbot) alimenté par un modèle d'intelligence artificielle. Les requêtes saisies sont transmises à Groq Inc. (États-Unis) à des fins d'inférence.

Conformément au Règlement européen sur l'IA (AI Act — Règlement UE 2024/1689), cet assistant est classé en risque minimal : il fournit uniquement des informations sur le cabinet (horaires, tarifs, localisation) et n'effectue aucune prise de décision automatisée ayant un impact significatif sur les utilisateurs. Il est limité à 5 questions par jour et par utilisateur.

Les messages ne sont pas stockés de façon permanente côté cabinet. Pour plus de détails, voir notre politique de confidentialité.

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français et le droit de l'Union Européenne (RGPD, AI Act, LCEN).

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français du ressort du siège du cabinet seront seuls compétents.

Autorité de contrôle pour les données personnelles : CNIL — www.cnil.fr
Autorité compétente pour l'exercice de la profession : ARS Île-de-France — iledefrance.ars.sante.fr